← Retour a l'accueil

Mentions legales

1. Editeur du site

Nom : Jean-Baptiste Debono
Statut : Entrepreneur individuel
Adresse : France
Contact : WhatsApp
Responsable de la publication : Jean-Baptiste Debono

2. Hebergeur

Netlify, Inc.
512 2nd Street, Suite 200
San Francisco, CA 94107, USA
Site : www.netlify.com

3. Propriete intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, elements graphiques, logiciels) est protege par le droit d'auteur et reste la propriete exclusive de Bat Bizness. Toute reproduction, representation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation prealable est interdite.

4. Limitation de responsabilite

Bat Bizness met tout en oeuvre pour fournir des informations exactes et a jour sur ce site. Cependant, nous ne pouvons garantir l'exactitude, la completude ou l'actualite de ces informations. L'utilisation de notre logiciel se fait sous la responsabilite de l'utilisateur. Bat Bizness ne saurait etre tenu responsable des consequences liees a l'utilisation du logiciel, notamment vis-a-vis des conditions d'utilisation de plateformes tierces.

5. Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Bat Bizness n'exerce aucun controle sur ces sites et decline toute responsabilite quant a leur contenu.

6. Droit applicable

Les presentes mentions legales sont regies par le droit francais. En cas de litige, les tribunaux francais seront seuls competents.

Derniere mise a jour : mars 2026